Déposée le 18 février 1982 par ROBERT Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RVC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ROBERT Alain domicilié(e) 5 rue Jean de Beauvais,75005 PARIS (dossier no 2215766) - 75005 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROBERT Alain domicilié(e) 5 rue Jean de Beauvais,75005 PARIS (dossier no 2215766) - 75005 - France.
La marque RVC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RVC est expirée depuis le 18 février 2012.
ROBERT Alain - 5 rue Jean de Beauvais,75005 PARIS (dossier no 2215766) - 75005 - France
Monsieur ROBERT Alain - 5 rue Jean de Beauvais,75005 PARIS (dossier no 2215766) - 75005 - France
Renouvellement avec limitation le 14 février 2002 n°2215766 - Publication au BOPI 2002-02-14
Renouvellement avec limitation n°2001612 - Publication au BOPI 1993-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28
Inscription le 30 mars 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°156452 - Publication au BOPI 1993-03-30
Inscription le 23 avril 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°62524 - Publication au BOPI 1992-04-23
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) , caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme élastique, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; amiante produits tuyaux flexibles non métalliques. Cuir ou imitations du cuir ; articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RVC"
